serrurier honfleur métallier

 

ATELIER METALLERIE CREATION
Boulevard Judovici
14600 HONFLEUR
Tél : 06 32 54 73 77

Contact : Mustapha CHIABRI

 

Mail : a.m.c@orange.fr

 

N° SIRET : 431 432 475 00033

 

Code APE: 4332B

 

Propriétaire et responsable de la publication du site

Mustapha CHIABRI

Site hébergé chez WIX.com

 

Mustapha CHIABRI est détenteur des droits de propriété intellectuelle sur tous les éléments accessibles sur le site, incluant de façon non limitative les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels à l’exception des contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation des éléments du site, même partiel, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf accord exprès par écrit et préalable de leur auteur.

Suivant les dispositions de l’article L111-1 du Code de la propriété intellectuelle « L’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous ».

L’article L122-4 du Code de la propriété intellectuelle précise que « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants causes est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ».

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme de la contrefaçon. Les articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle rappelle que toute contrefaçon est un délit et vous expose à des poursuites.

The work of Mustapha CHIABRI is licensed under a Creative Commons Attribution-NonCommercial-NoDerivs 3.0 Unported License.
(Pas d’utilisation commerciale – pas de modification)

Tous les informations indiquées sur le site http://amc-honfleur.wix.com/amc-honfleur sont données à titre indicatif, sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne et sont susceptibles d’évoluer sans préavis.